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Marques déposées par VILLE DE LYON
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NOCTIBUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOCTIBUS
VILLE DE LYON
SYTRAL : Direction de la communication

Numéro de dépôt :
3055214
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NOCTIBUS de VILLE DE LYON

Présentation de la marque NOCTIBUS

Déposée le 20 septembre 2000 par VILLE DE LYON et SYTRAL : Direction de la communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCTIBUS »

Les déposants sont VILLE DE LYON, domicilié(e) Direction de la Communication, Hôtel de Ville - 1 place de la Comédie - BP 1065, 69205 LYON CEDEX 01 - France et SYTRAL : Direction de la communication, domicilié(e) 21 bd vivier Merle, 69003 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VILLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE LYON , LYON CONVENTION CENTRE , LYON CONGRESS CENTER , LYON CONGRESS CENTRE , LYON CONFERENCE CENTRE , LYON CONFERENCE CENTER , LYON 2000 , RESIDENCE UNIVERSELLE – HOSPITALITE , CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION , LYON CONVENTION CENTER


VILLE DE LYON - Direction de la Communication, Hôtel de Ville - 1 place de la Comédie - BP 1065, 69205 LYON CEDEX 01 - France

SYTRAL : Direction de la communication - 21 bd vivier Merle, 69003 Lyon - France


VILLE DE LYON - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354021 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Transport de personnes par un service de navette nocturne dénommé : Noctibus.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.